J.O. 29 du 4 février 2004
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Arrêté du 19 janvier 2004 portant nomination au comité consultatif de la santé et de la protection animales
NOR : AGRG0400282A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 janvier 2004, sont nommés membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du 11 février 2003 :
1. En qualité de représentant de l'Institut Pasteur
Titulaire : M. Bourhy (Hervé).
Suppléant : M. Hurtrel (Bruno).
2. En qualité de représentant de l'Institut national
de la santé et de la recherche médicale
Titulaire : M. Lachapelle (François).
Suppléante : Mme Rault (Brigitte).
3. En qualité de représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires : Mme Combrisson (Hélène), M. Ganiere (Jean-Pierre).
Suppléants : M. Bezille (Pierre), M. Ducos de Lahitte (Jacques).
4. En qualité de représentant du Conseil général vétérinaire
Titulaire : M. Vigouroux (André).
Suppléant : M. Manfredi (André).
5. En qualité de représentants des directions départementales
des services vétérinaires
Titulaires : Mme Alvado-Brette (Marie-Béatrice), M. Boisseleau (Didier), M. Gueriaux (Didier).
Suppléants : Mme Marie (Brigitte), M. Pinede (Stephan), M. Posiere (Sylvain).
6. En qualité de représentant des directeurs
des laboratoires vétérinaires départementaux
Titulaire : Mme Tkaczuk-Moquay (Viviane).
Suppléant : M. Portejoie (Yves).
7. En qualité de représentant des personnels scientifiques
de l'Agence française de la sécurité sanitaire des aliments
Titulaire : M. Vannier (Philippe).
Suppléant : M. Perrin (Gérard).
8. En qualité de représentant des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire : M. La Bonnardiere (Claude).
Suppléant : M. Barnouin (Jacques).
9. En qualité de représentant du Conseil supérieur
de l'ordre national des vétérinaires
Titulaire : M. Rondeau (Christian).
Suppléant : M. Baussier (Michel).
10. En qualité de représentant du Syndicat national
des vétérinaires d'exercice libéral
Titulaire : M. Gelle (Rémi).
Suppléant : M. Chambon (Thierry).
11. En qualité de représentant du Syndicat national
des vétérinaires français
Titulaire : M. Allaire (Robert).
Suppléant : M. Andrillon (Claude).
12. En qualité de représentant de la Société nationale
des groupements techniques vétérinaires
Titulaire : M. Brard (Christophe).
Suppléante : Mme Bastien (Jacqueline).
13. En qualité de représentant vétérinaire
des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire : M. Guerin (Bernard).
Suppléant : M. Olivier (Gérard).
14. En qualité de représentant des vétérinaires
exerçant dans une firme privée
Titulaire : M. Glattleider (Daniel-Laurent).
Suppléant : M. Beauclair (Pierre).
15. En qualité de représentants de la Fédération nationale
des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires : M. Rosaye (Jean-Jacques), M. Leduc (Bernard).
Suppléants : M. Cassagne (Marc-Henri), Mme Touratier (Anne).
16. En qualité de représentant de l'Assemblée permanente
des chambres d'agriculture
Titulaire : M. Genissel (Daniel).
Suppléante : Mme Thomas (Marie).
17. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire : M. Heuchel (Vincent).
Suppléant : M. Lucbert (Jacques).
18. En qualité de représentant
de l'Institut technique du porc
Titulaire : M. Fostier (Bernard).
Suppléante : Mme Correge (Isabelle).
19. En qualité de représentant
de l'Institut technique de l'aviculture
Titulaire : M. Guillot (Jean-François).
Suppléante : Mlle Puterflam (Julie).
20. En qualité de représentant
de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval
Titulaire : M. Lucas (François).
Suppléant : M. Camenen (Jean-Yves).
21. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des organisations sanitaires apicoles départementales
Titulaire : M. Le Bechec (Michel).
Suppléant : M. Barbançon (Jean-Marie).
22. En qualité de représentant de France UPRA Sélection
Titulaire : M. Hamel (Michel).
Suppléante : Mme Dion (Françoise).
23. En qualité de représentant de la Fédération française
de commerçants en bestiaux
Titulaire : M. Rollin (Marius).
Suppléant : M. Grange (Dominique).
24. En qualité de représentant
de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire : M. Nouët (Jean-Claude).
Suppléant : M. Collenot (Alain).
25. En qualité de représentant
du Conseil national de la protection animale
Titulaire : M. Kieffer (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Moutou (François).
26. En qualité de représentant du Syndicat interprofessionnel
des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Titulaire : M. Ladonne (Luc).
Suppléant : M. Delmer (Serge).
27. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire : M. Dion (Philippe).
Suppléant : M. Cayeux (Louis).
28. En qualité de représentant
du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire : M. Bonneval (Franck).
Suppléant : M. Nizaan (Pascal).
29. En qualité de représentant de la Confédération paysanne
Titulaire : M. Meurot (Jean-Louis).
30. En qualité de représentant de la Coordination rurale
Titulaire : M. Pilet (Dominique).
Suppléant : M. Fremont (Bernard).
Les arrêtés du 28 novembre 2000 et du 11 février 2003 portant nomination au comité consultatif de la santé et de la protection animales sont abrogés.